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EDITEUR DU SITE
Sébastien Blanc
CONTACT
Le Jardin d'Yzeron - 10 chemin du Planil, 69510 Yzeron - 06 12 59 02 31
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Sébastien Blanc
CONCEPT GÉNÉRAL DU SITE, ARBORESCENCE, ERGONOMIE, TEXTES
Le Jardin d'Yzeron - WIX
CRÉATION GRAPHIQUE
Le Jardin d'Yzeron - WIX
SITE INTERNET ET CONCEPTEUR DE LOGICIEL
WIX
HÉBERGEMENT
WIX
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles collectées soit par les formulaires de contact et courriels soit par les cookies sont réservées à l’usage interne de notre société. En aucun cas elles ne seront communiquées à des tiers en vue d’exploitation commerciale ou de proposition de produits ou de services.
Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe et en application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les visiteurs bénéficient à tout moment d’un droit d’accès et de modification sur les données personnelles en s’adressant par courrier au service clients.
DROITS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de l’édition de nos sites, les marques, logos, dessins, modèles et vidéos ainsi que le contenu infographique, sont la propriété exclusive de Sébastien Blanc. Le ou les sites internet dans leurs contenus, leurs chartes graphiques, leurs arborescences, les utilitaires et logiciels développés spécifiques et tout signe distinctif sont protégés et ne peuvent être reproduits, modifiés ou contrefaits selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L’altération de cette propriété intellectuelle entraînerait des poursuites devant les juridictions compétentes en matière de violation de cette propriété.
Conditions Générales de Vente
Les Présentes conditions sont conclues entre la société Le jardin d’Yzeron
Siège : 10, chemin du Planil 69510 Yzeron
SIRET : 809 547 847 00016
Tel : 06 12 59 02 31 / Email : jardin.yzeron@gmail.com
Ci- après nominée d’une part: Le Jardin d’Yzeron
Et d’autre part, les personnes souhaitant effectuer une réservation via le site Internet https://jardin-yzeron.fr dénommées l’utilisateur ou le client.
OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Le Jardin d’Yzeron et l’utilisateur, de la commande aux services, du paiement et de la livraison. Notre équipe s’engage à s’assurer du bon suivi des réservations et commandes. Les commandes faîtes sur notre présent site https://jardin-yzeron.fr implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales de vente particulières non expressément agrées par la société Le Jardin d’Yzeron.
Le Jardin d’Yzeron se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas,les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
CARACTERISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSES
Le Jardin d’Yzeron commercialise sur son site des Ateliers culinaires, des bons cadeaux et des balades sur le thème des plantes sauvages
Ces produits et services sont proposés dans la limite des places ou stocks disponibles.
Pour les autres produits que nous proposons comme les événements exceptionnel ou activités de groupe. Un devis vous sera adressé dans les meilleurs délais.
Les photos sont mises à titre illustratives.
Les bons cadeaux sont nominatifs et personnels. Ils sont valables un an à la date d’émission et ne seront pas accepter lors de la date dépassée.
Les réservations, bons cadeaux, et les produits proposés en ligne sont non remboursables.
TARIFS
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. TVA non applicable article 293 B du Code Général des Impôts
Le Jardin d’Yzeron se réserve le droit de modifier ses prix. Le prix figurant le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués pour le Jardin d’Yzeron comprennent les supports pédagogiques sous format papier, les matières premières, le prêt du matériel pour le déroulement du cours. Pour les balades botanique il comprend le prêt de loupes.
COMMANDES
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. La confirmation vaudra de signature et des opérations effectuées. La confirmation de la commande enregistrée est envoyée par courrier électronique après validation du paiement à l’adresse e-mail indiquée par l’utilisateur.
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande en cas de litige avec l’utilisateur.
MODALITES DE PAIEMENT
Le règlement est exigible à la commande. Les paiements effectués par carte bancaire sur le site est sécurisé par notre partenaire : Société Alliance réseau qui utilise l’outil ADDOCK de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance lors du transport sur le réseau.
A la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture par courrier électronique.
ECHANGE / DROIT DE RETRACTATION
Les commandes payées ne sont pas remboursables. Une réservation peut être reportée à la demande de l’acheteur si elle est formulée par email dans un délai de 7 jours ouvrés avant la date de l’atelier culinaire ou de la Balade réservé à l’initial. Un Remboursement sera cependant automatiquement effectué lors de l’annulation d’un atelier cuisine ou d’une balade à l’initiative du Jardin d’Yzeron . En cas notamment du manque de participants ou d’intempérie.
RESPONSABLILITE
Pour le bon déroulement des Ateliers culinaire, le client doit se montrer attentif et respecter les règles d’Hygiènes et de sécurité qui lui sont données par Le Jardin d’Yzeron.
Le Jardin d’Yzeron ne pourra pas être tenu responsable des préjudices subis par le client lors des pratiques culinaires.
Le Jardin d’Yzeron ne pourra pas être tenu responsable des dégâts, perte d’objet ou effets personnels apportés par les participants.
Toutes réactions en rapport avec les aliments ingérés pendant ou en dehors des cours n’est pas de la responsabilité du Jardin d’Yzeron. C’est au client de vérifier que les recettes des ateliers ne contiennent pas des aliments dont il est allergique.
Le client qui souhaite refaire une recette proposé lors des ateliers le fait sous sa seule responsabilité. Ainsi il lui appartient de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la préparation ou de la consommation de produits qu’il aura acquis lui-même.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens, sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture de service ou autres problèmes involontaires.
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
CNIL/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Jardin d’Yzeron dont le site https://jardin-yzeron.fr et son contenu sont protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur.
Le site et le Logo Le Jardin d’Yzeron sont protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur.
L’ensemble de ces éléments demeure la propriété exclusive de Le Jardin d’Yzeron
Personne n’est autorisé à les reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser même partiellement sans autorisation les données du Jardin d’Yzeron.
CONSERVATION ET ARCHIVAGE DES TRANSACTIONS
L’archivage des bons de commandes et des factures émises est effectué sur un support fiable et durable conformément à l’article 1348 du code civil.